Conditions générales d'utilisation

Ce contrat entre le fournisseur de service et éditeur, INSTITUT ZÉRO MENTAL , et vous, l'utilisateur, définit la façon dont vous allez pouvoir utiliser les sites et services de l’INSTITUT ZÉRO MENTAL

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INSTITUT ZÉRO MENTAL POURRA MODIFIER CE CONTRAT À N'IMPORTE QUEL MOMENT ET LES MODIFICATIONS ÉVENTUELLES SERONT IMMÉDIATEMENT EFFECTIVES.

1. Acceptation des conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales régissent les modalités d'utilisation des services
http://www.zeropeur.com
http://www.zeromentalschool.com
http://www.zeromental.net

Ces sites web sont exploités par l’INSTITUT ZÉRO MENTAL. Le fait de choisir de consulter les pages de ces services constitue l'acceptation des conditions générales d'utilisation. L’INSTITUT ZÉRO MENTAL s'engage à fournir ces services, sous réserve de l'engagement réciproque de l'utilisateur à respecter les présentes conditions.
L’INSTITUT ZÉRO MENTAL est libre de modifier à tout moment le contenu des conditions générales et il est conseillé aux utilisateurs de s'y référer régulièrement.

2. Description des services

INSTITUT ZÉRO MENTAL fournit aux utilisateurs des services désignés comme suit :

- des vidéos en ligne de formation ainsi que des documents téléchargeables (livre, mp3…) sous la marque ZERO MENTAL

Cette description des services proposés n'est ni exhaustive ni définitive, et INSTITUT ZÉRO MENTAL se réserve le droit de supprimer, de modifier ou d'ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le seul but d'améliorer la qualité de leurs produits. Certains services disponibles sont payants et l'utilisateur accepte les conditions d’accès au service après son paiement en ligne. Afin de bénéficier des services, l'utilisateur doit disposer d'un accès à Internet. Les frais correspondants à cette connexion sont à la charge exclusive de l'utilisateur. De plus, il est de la seule obligation de l'utilisateur de se munir du matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, et d’une connexion Internet (avec un débit suffisant pour visionner les vidéos en ligne).

3. Paiement et sécurité

Les services payants de l’INSTITUT ZÉRO MENTAL ne sont disponibles qu'après paiement par l'utilisateur.L’utilisateur accepte les conditions financières et de facturation en procédant à l'achat d'un service. L’INSTITUT ZÉRO MENTAL se réserve le droit, à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de modifier le prix de ses services. Les solutions de paiement, prestataires de l’institut Zéro Mental, offrent les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité. L’INSTITUT ZÉRO MENTAL se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l'une ou l'autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d'améliorer la qualité de ses services.

4. Communication des données personnelles et protection de la vie privée

Les données personnelles, telles que le nom, prénom, adresse électronique ou adresse postale, que l'utilisateur est amené à communiquer à l’INSTITUT ZÉRO MENTAL, sur leurs sites, sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité et de protection de la vie privée, et dans le respect des réglementations en vigueur. Vous disposez d’un droit de suppression d’abonnement à nos mailing list ( lien figurant au sein de chaque e-mail envoyé ).

5. Engagements de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser tout ou partie des services de l'INSTITUT ZÉRO MENTAL à des fins commerciales. L'utilisateur s’engage à ne pas faire de copies ni transmettre les coordonnées de son compte à des tiers . Toute activité suspecte du compte utilisateur entrainera sa suspension ou sa radiation. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les sites et service de l'INSTITUT ZÉRO MENTAL à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, des messages contenant des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers ; à ne pas transmettre d'informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de l'INSTITUT ZÉRO MENTAL et des autres utilisateurs.

6. Indemnisation

L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser L’INSTITUT ZERO MENTAL, ainsi que ses représentants, salariés, partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de contenu issu des sites de L’INSTITUT ZERO MENTAL, à l'utilisation des services proposés, à la violation des présentes conditions d'utilisation ou des droits d'autrui.

7. Garanties

L'utilisateur reconnaît et accepte que :

- LES SERVICES SONT LIVRES EN L'ETAT ET ACCESSIBLES EN FONCTION DES DISPONIBILITES. L’INSTITUT ZÉRO MENTAL NE NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUANT A LA DUREE, L'EFFACEMENT, LA MAUVAISE LIVRAISON OU LE DEFAUT D'ENREGISTREMENT DE LA COMMUNICATION D'UN UTILISATEUR.

- L’INSTITUT ZÉRO MENTAL NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE REPONDRA PARFAITEMENT AUX ATTENTES DE L'UTILISATEUR, ET NOTAMMENT QUE LES RESULTATS QUI PEUVENT ETRE OBTENUS SERONT TOUJOURS CORRECTS. L’INSTITUT ZÉRO MENTAL NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, OU DEPOURVU DE TOUTE ERREUR.

- L'UTILISATION DES SERVICES EST AU SEUL RISQUE DE L'UTILISATEUR QUI SERA RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE CAUSE A SON ORDINATEUR OU TOUTE PERTE DE DONNEES QUI RESULTERAIENT DU TELECHARGEMENT OU DE LA CONSULTATION DU CONTENU DES SERVICES.

8. Limitation de responsabilité

L’INSTITUT ZÉRO MENTAL et son représentant légal WORLDWIDE EXPERTS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLE:

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- DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, SUITE A UNE DECLARATION D'UN TIERS SUR LE SERVICE.

9. Droit de propriété

L'utilisateur reconnaît et accepte que le contenu des services, en ce qui inclus, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans les services ou dans les publicités distribuées via e-mail, information commerciale produite et présentée par L’INSTITUT ZERO MENTAL, ses fournisseurs ou annonceurs, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, le droit des marques, le droit des brevets ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. L'utilisateur n'est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu des services de L’INSTITUT ZERO MENTAL.

10. Modification des services et des conditions générales

L’INSTITUT ZÉRO MENTAL se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou définitivement, certains ou la totalité de leurs services.

11. Notification

Toutes les notifications de la part des utilisateurs au sujet de ces présentes conditions d'utilisation devront se faire par écrit et pourront être envoyées par email à l'adresse suivante: zeromental@gmail.com

12. Mentions légales relatives à la publicité

Transmission des données personnelles à des tiers

Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription ou du paiement sont utilisées aux fins de permettre à l’INSTITUT ZÉRO MENTAL d'en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par l’INSTITUT ZÉRO MENTAL.

13. Au-delà des obligations légales

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14. Divers

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord passé entre l’INSTITUT ZÉRO MENTAL et l'utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des services, et se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre l'utilisateur et l’INSTITUT ZÉRO MENTAL.